Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cottin-Jonneaux (aménagements-revêtements de sols-carrelages)

Affiner votre recherche :

14 contenus liés

Relations avec les protagonistes : plan des installations de chauffage et ventilation, plan des réseaux, plan des placards, plan d'implantat...

Cote : 157 J 99

Période : 1976 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion.

Cote : 157 J 100

Période : 1981 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : ordre de service, décompte général et définitif, procès-verbal des opérations préalables à la réception, liste de rése...

Cote : 157 J 112

Période : 1980 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de situation, plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan des fondations, plan des canalisati...

Cote : 156 J 5100

Période : 1967 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques

Cote : 157 J 105-106

Période : 1980 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans du Bureau d'études et de contrôles techniques (BECT) : relevé du terrassement, cellule type, plan de détails techniques, plan d'implan...

Cote : 157 J 106

Période : 1980 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conformité du projet : certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, rapport de contrôle acousti...

Cote : 157 J 111

Période : 1976 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance.

Cote : 156 J 5008

Période : 1968 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : décompte définitif, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, notes, correspondance.

Cote : 156 J 5102

Période : 1969 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : cahier des charges et conditions particulières, cahier des conditions et charges générales, cahier des charges technique...

Cote : 156 J 5006

Période : 1965 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Cottin-Jonneaux (aménagements-revêtements de sols-carrelages)

14 contenus liés

Liens