Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société de sablières & travaux publics (SSTP)

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Dossier de marché

Cote : 157 J 138-139

Période : 1980 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de levée de réserves, procès-verbal de réception avec réserves, correspondance.

Cote : 157 J 144

Période : 1983 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan d'ensemble, plan des héberges, plan masse, plan de l'îlot, plan de niveau, plan d'étage courant, faça...

Cote : 157 J 145

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 157 J 146

Période : 1980 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution : plan de géomètre, plan des héberges, plan masse, plan de situation, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'étage co...

Cote : 157 J 146

Période : 1980 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : acte d'engagement de l'architecte, note descriptive sommaire, rapport d'expertise, fiche de renseignement...

Cote : 156 J 4901

Période : 1980 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Certificat de conformité : arrêté préfectoral, correspondance.

Cote : 156 J 4911

Période : 1984 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Immeuble 54 rue Pierre Larousse

Cote : 156 J 4901-4911

Période : 1979 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de construire

Cote : 156 J 4904-4906

Période : 1979 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi de la demande : arrêté municipal d'autorisation, récépissé de déclaration, déclaration d'ouverture de chantier, correspondance.

Cote : 156 J 4905

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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