Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Modifications apportées par les entreprises aux devis descriptifs : devis descriptifs, correspondance.

Cote : 156 J 3058

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de suivi des travaux : bordereau de transmission, cahier de prescription spéciale pour la construction de logements locatifs et d'ac...

Cote : 156 J 3059

Période : 1978 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : liste des lots, devis descriptif, correspondance.

Cote : 156 J 3067

Période : 1981 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 3068-3069

Période : 1979 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiment de 57 logements : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, avenant, facture, récapitulation, soumission, lettre...

Cote : 156 J 3068

Période : 1979 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études des entreprises. – Projet d'ascenseur par Schindler : plan d'ensemble (1971). Projet de menuiseries intérieures par Mont-Jovet et Gir...

Cote : 156 J 1608

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Tours n° 1 "T3" et n° 2 "T2" : attestation d'assurance, soumission, correspondance.

Cote : 156 J 1616

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des comptes : décompte définitif, certificat de paiement, caution, mémoire des travaux.

Cote : 156 J 1707

Période : 1972 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études des entreprises. – Projet de sanitaires par Dell'orto SA : plan des trous à réserver pour le passage des tuyauteries (1966). Projet p...

Cote : 156 J 2331

Période : 1966 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi des entreprises : schéma de distribution du chauffage, schéma de principe électrique, devis estimatif, procès-verbaux de réception pro...

Cote : 156 J 2332

Période : 1966 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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