Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Modificatif au permis de construire : plan masse, plan d'implantation, plan de nivellement, plan de terrassements, plan de niveau, plan d'ét...

Cote : 157 J 170

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Modificatif au permis de construire : plan masse, plan d'implantation, plan général des circulations pompiers extérieures, plan de répartiti...

Cote : 156 J 4983

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites du deuxième avenant : liste des non-concordances de détail entre le marché et l'exécution, additif modificatif au devis descr...

Cote : 156 J 4987

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : tableau de suivi des réceptions, compte rendu de visite, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste d...

Cote : 156 J 4992

Période : 1972 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 157 J 169-170

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 4984-4990

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : norme NF P03-001, annexe au cahier des charges et conditions particulières, cahier des charges et conditions particulières,...

Cote : 156 J 4984

Période : 1970 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan d'implantation, plan de situation, plan masse, plan de répartition, façades, plan d'assemblage.

Cote : 156 J 4985

Période : 1970 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenants au marché

Cote : 156 J 4986-4990

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Troisième avenant : avenant au marché, devis estimatif, lettre d'accord, correspondance.

Cote : 156 J 4990

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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