Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Atelier d'urbanisme de Melun-Senart

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Avant-projet modifié : plan de nivellement, plan d'implantation, plan de niveau, coupes, façades.

Cote : 157 J 173

Période : 1973 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude des revêtements de sols et muraux : plan de l'école primaire, plan de l'école maternelle, plan des services généraux, plan de la cour ...

Cote : 157 J 174

Période : 1973 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste de réserves, correspondance.

Cote : 156 J 5022

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 5019-5020

Période : 1970 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan d'aménagement, coupes, façades, devis descriptif, devis estimatif, déclaration d'entreprise, marché de gré à gré, c...

Cote : 156 J 5019

Période : 1970 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux supplémentaires : ordre de service, devis estimatif, notes, correspondance.

Cote : 156 J 5020

Période : 1973 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Sinistre

Cote : 156 J 5023

Période : 1975 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Incendie du 1er avril 1975. – Expertise du sinistre : rapport d'expertise, compte rendu de visite, correspondance (1975). Suivi des travaux ...

Cote : 156 J 5023

Période : 1975 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Groupe scolaire Chanteraine de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de Plessis-le-Roi - Savigny-le-Temple

Cote : 156 J 5019-5023

Période : 1970 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 5021-5022

Période : 1973 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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