Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société civile immobilière (SCI) Parc des Sablières

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Conception du projet

Cote : 157 J 177-181

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Élaboration du projet : plan masse, plan d'ensemble, plan parcellaire, plan de principe d'îlot, plan de niveau, façades, coupes, perspective...

Cote : 157 J 178

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan de situation, plan masse, plan de niveau, façades, plan de voirie et de nivellement, plan d'aménageme...

Cote : 157 J 179

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion.

Cote : 157 J 176

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude de sol par la société d'études de génie industriel et civil (SEDEGIC) : plan d'implantation des chalets, rapport d'étude, tableau des ...

Cote : 157 J 180

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude des couleurs : plan de répartition des couleurs, plan d'habillage du mobilier, plan des boiseries extérieures, note de présentation de...

Cote : 157 J 181

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 157 J 182-183

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Parc résidentiel de loisirs de Misy-sur-Yonne

Cote : 157 J 175-183

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : demande d'attribution du label "Promotelec", devis estimatif, lettre de commande, cahier des prescription...

Cote : 157 J 175

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude de modèles de chalets existants : plan de niveau, coupes, façades, plan de détail d'escaliers, coupe sur toiture, perspective extérieu...

Cote : 157 J 177

Période : 1981 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Société civile immobilière (SCI) Parc des Sablières

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