Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société anonyme d'habitations à loyer modéré (SAHLM) Travail et propriété

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Dossier de permis de construire

Cote : 156 J 5162-5163

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 5164-5166

Période : 1973 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction d'un ensemble de 173 habitations à loyer modéré (HLM), de commerces et d'un foyer

Cote : 156 J 5036-5045

Période : 1976 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les entreprises. – Société d'exploitation de matériel industriel et de travaux publics (SEMIP) : schéma modificatif des insta...

Cote : 156 J 5036

Période : 1978 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : soumission, lettre d'accord, pouvoir, calendrier d'exécution, formule de révision, bordereau de prix, cahier des charges, b...

Cote : 156 J 5040

Période : 1977 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 160 logements à Draveil - Champrosey

Cote : 156 J 5106-5108

Période : 1968 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet : plan de niveau, façades.

Cote : 156 J 5107

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception du projet : procès-verbal de réception provisoire partielle, compte rendu de visite.

Cote : 156 J 5108

Période : 1970 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
176 logements et commerces : plan masse, plan de niveau, plan d'étage courant, plan de détail, façades, coupes, plan des parkings, plan de c...

Cote : 157 J 193

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Les Taratres à Rueil-Malmaison

Cote : 157 J 288-290

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Société anonyme d'habitations à loyer modéré (SAHLM) Travail et propriété

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