Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cote : 156 J 5202-5205

Période : 1986 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptes rendus de réunion

Cote : 156 J 5202-5203

Période : 1986 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Du 24 novembre 1986 au 31 mai 1988.

Cote : 156 J 5202

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Du 7 juin 1988 au 25 juillet 1989.

Cote : 156 J 5203

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Photographies

Cote : 156 J 5204-5205

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Fondations des bâtiments.

Cote : 156 J 5204

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Évolution des bâtiments.

Cote : 156 J 5205

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan de géomètre, plan de nivellement, plan masse, plan d'implantation, plan des espaces verts, plan de terrassements, p...

Cote : 156 J 5212

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : marché, soumission, bordereau de prix, bordereau quantitatif estimatif, fiche descriptive d'entreprise, attestation d'assur...

Cote : 156 J 5213

Période : 1987 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux supplémentaires : avenant au marché, ordre de service, bordereau descriptif modificatif, devis estimatif, note de mise au point des ...

Cote : 156 J 5217

Période : 1986 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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