Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Botte (travaux publics et particuliers)

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34 contenus liés

Étude de sol : plan de situation, coupes, schéma des emplacements retenus, rapport de sondage, mémoire des travaux exécutés, certificat de p...

Cote : 156 J 4868

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Photographies du chantier.

Cote : 156 J 4925

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Du 21 janvier 1988 au 30 mars 1989.

Cote : 156 J 4928

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiment A : ordre de service, devis estimatif, protocole transactionnel, facture, notes, correspondance.

Cote : 156 J 4948

Période : 1986 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet du Crédit du nord : plan d'aménagement, plan de cloisonnement, plan de niveau, plan d'implantation des cloisons et sanitaire...

Cote : 156 J 4961

Période : 1989 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier d'appel d'offres : soumission, devis quantitatif estimatif, liste des entreprises à consulter, lettre d'appel d'offres, procès-verba...

Cote : 157 J 236

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : soumissions, pouvoirs du signataire, cahier des prescriptions spéciales, règles générales de construction, fiche technique ...

Cote : 157 J 237

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan de géomètre, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de la dalle du jardin, plan...

Cote : 157 J 238

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal d'essai de contrôle, procès-verbal d'essai type, cahier des charges de mise en œuvre "étanchéité", carne...

Cote : 157 J 248

Période : 1981 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Entreprises : plan de principe des gaines de gaz, plan du local du transformateur, plan de répartition des maçonneries tous bâtiments, attes...

Cote : 157 J 233

Période : 1977 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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