Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cote : 157 J 286

Période : 1972 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : attestation de conformité, formulaire de déclaration d'achèvement de travaux, certificat de conformité, devis estimati...

Cote : 156 J 5133

Période : 1975 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Première tranche : construction de 88 logements

Cote : 156 J 5131-5133

Période : 1971 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5131

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de situation, plan d'ensemble par niveau, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan de la c...

Cote : 156 J 5132

Période : 1972 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande de permis de construire : plan masse, plan de situation, plan d'ensemble par niveau, plan de niveau, coupes, façades, plan de la cha...

Cote : 156 J 5131

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 5132

Période : 1972 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 5133

Période : 1975 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Première tranche : construction de 88 logements

Cote : 157 J 286

Période : 1972 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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