Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Plans des ingénieurs de France-Études : plan d'implantation, plan des fondations, plan de coffrage, plan d'armatures, plan de détail, coupes...

Cote : 156 J 5193

Période : 1985 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Évolution du projet

Cote : 156 J 5194

Période : 1985 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux modificatifs : plan des fondations, plan de coffrage, plan de détail, compte rendu de réunion, ordre de service, devis estimatif, no...

Cote : 156 J 5194

Période : 1985 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 5195-5196

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, mémoire des travaux, situation des travaux, acte de cautionnement, bordereau quantitatif estimatif, situa...

Cote : 156 J 5195

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, liste des travaux restant à ...

Cote : 156 J 5196

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Contentieux

Cote : 156 J 5197-5198

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.

Cote : 156 J 5197

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Infiltrations d'eau sur la rampe d'accès et affaissement de la dalle bétonnée : convocation, compte rendu de réunion, correspondance.

Cote : 156 J 5198

Période : 1988 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Phase 4 : bâtiments E, T, U, V et W

Cote : 156 J 5199-5227

Période : 1985 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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