Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Union financière pour la construction (UFIC)

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Réception des travaux

Cote : 157 J 307

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception, correspondance.

Cote : 157 J 307

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Phase 2 : escalier mécanique

Cote : 156 J 5171-5181

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion.

Cote : 156 J 5172

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5173-5174

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Élaboration du projet : coupes, plan de détail, croquis, brochure publicitaire, notice technique, notes, correspondance.

Cote : 156 J 5173

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution : plan de détail, coupes, élévation, croquis, plan de maçonnerie.

Cote : 156 J 5177

Période : 1986 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 5179-5180

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : certificat de paiement, situation de travaux, relevé de compte, facture, correspondance.

Cote : 156 J 5180

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Contentieux

Cote : 156 J 5181

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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