Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Celtique (travaux publics et particuliers)

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Clôture des travaux : procès-verbal de réception, certificat de conformité, certificat d'exécution de travaux, rapport de mesures acoustique...

Cote : 157 J 335

Période : 1985 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Situation de travaux

Cote : 157 J 337

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Décompte définitif : situations groupées, tableau récapitulatif des travaux supplémentaires, décompte général et définitif, acte de cautionn...

Cote : 157 J 338

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : soumission, formule de révision des prix, devis estimatif et quantitatif, note de renseignements à fournir concernant l'ins...

Cote : 156 J 4739

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : cahier des charges et conditions particulières, additif au cahier des charges et conditions particulières, devis descriptif...

Cote : 156 J 4749

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, schéma des gaines et canalisations, ép...

Cote : 156 J 4750

Période : 1968 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan de détail des installations d'alimentation électrique, croquis, compte rendu de réunion, ordre de se...

Cote : 156 J 5182

Période : 1983 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans des ingénieurs de France-Études : plan d'implantation, plan des fondations, plan de coffrage, plan d'armatures, plan de détail, coupes...

Cote : 156 J 5193

Période : 1985 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : ordre de service, marché, acte d'engagement, cahier des charges et prescriptions particulières, notice de renseignements hy...

Cote : 156 J 5189

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, plan général des constructions à réaliser, plan de limite des prestations, plan de niveau, plan de détail, f...

Cote : 156 J 5190

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, mémoire des travaux, situation des travaux, acte de cautionnement, bordereau quantitatif estimatif, situa...

Cote : 156 J 5195

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, liste des travaux restant à ...

Cote : 156 J 5196

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : contrat de marché, acte d'engagement, devis quantitatif estimatif, formule de révision des prix, cahier des charges et cond...

Cote : 157 J 320

Période : 1983 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan de géomètre, plan d'implantation, plan général des constructions à réaliser, plan de terrassements et de drainage, ...

Cote : 157 J 321

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, fiche de constat pour réception définitive.

Cote : 156 J 4742

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : devis descriptif, cahier des spécifications techniques, cahier des charges et conditions particulières, additif rectificati...

Cote : 156 J 4743

Période : 1965 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : additif rectificatif au devis descriptif, devis descriptif complémentaire, avenant au marché, note de révision forfaitaire ...

Cote : 156 J 4745

Période : 1967 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : plan d'implantation du chantier, compte rendu de réunion, notice descriptive sommaire, note de l'architecte, notes, corres...

Cote : 157 J 308

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 3 à 21

Cote : 157 J 320-321

Période : 1983 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Ordre de service

Cote : 157 J 336

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, élévation, plan de superstructure, plan d'aménagem...

Cote : 156 J 4740

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Obtention de certificat de conformité du bâtiment : procès-verbal d'essai d'isolation acoustique, note des travaux à effectuer pour obtentio...

Cote : 156 J 4741

Période : 1967 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan d'implantation, plan de situation, plan des intérieurs, plan de niveau, plan de détail, élévation intérieure, coupe...

Cote : 156 J 4744

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques n° 1 à 52 : plan d'implantation, plan de niveau, élévation, coupes, façades, planning des travaux, schéma d'électricité.

Cote : 156 J 4746

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques de détails : plan de niveau, coupes, façades, plan de pignon, élévation intérieure, plan d'escalier, plan de cellule, plan...

Cote : 156 J 4747

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : décomptes définitifs, procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 4748

Période : 1969 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : tableau de décompte définitif, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, procès-verbal d'état des lieux, c...

Cote : 156 J 4751

Période : 1970 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : plan d'installation du chantier, croquis, note relative à l'exécution des travaux, planning des travaux, rapport d'analyse...

Cote : 156 J 5183

Période : 1983 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux modificatifs : plan des fondations, plan de coffrage, plan de détail, compte rendu de réunion, ordre de service, devis estimatif, no...

Cote : 156 J 5194

Période : 1985 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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