Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mougenot-Meline, Jean (architecte)

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Étude de la coloration et revêtement des façades. – Parkings : plan de niveau, plan de terrasse, coupes, correspondance (1971-1972, 1974). L...

Cote : 156 J 5300

Période : 1971 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet : plan de niveau, plan d'étage courant, plan de détail, plan de superstructure, façades.

Cote : 157 J 348

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Ilot A : construction de 346 logements

Cote : 156 J 5298-5301

Période : 1969 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5299-5301

Période : 1970 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau.

Cote : 156 J 5301

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Ilot A : construction de 346 logements

Cote : 157 J 348

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : compte rendu de réunion, tableau de répartition des surfaces, correspondance.

Cote : 156 J 5298

Période : 1969 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude de répartition des surfaces et logements : plan masse, plan d'étage courant, plan d'assemblage, plan de niveau, plan de cellule, schém...

Cote : 156 J 5299

Période : 1970 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Mougenot-Meline, Jean (architecte)

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