Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société centrale d'études et de réalisations routières (SCETAUROUTE)

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Dossier de permis de construire : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan d'aménagement, façades, coupes, élévation.

Cote : 156 J 5452

Période : 1997 - 2000

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 5457-5460

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : règlement particulier d'appel d'offre, rapport d'architecte, liste des entreprises admises à soumissionner, tableau analyti...

Cote : 156 J 5457

Période : 1986 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché pour la gare de péage provisoire : plan de situation, plan masse, plan des îlots, plan de l'auvent, plan d'aménagement, pl...

Cote : 156 J 5458

Période : 1986 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché de la gare de péage provisoire : note des prescriptions de l'avenant, rapport de l'architecte, ordre de service, correspon...

Cote : 156 J 5460

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 5461-5462

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de péage provisoire : certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, ordre de service, procè...

Cote : 156 J 5461

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Édicules sanitaires publics : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, ordre de service, procès-verbal de réception, ...

Cote : 156 J 5462

Période : 1987 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5463

Période : 1988 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Point d'appui de "La Perrine" et aires de repos de "La Semine" et de "La Michaille"

Cote : 156 J 5464-5472

Période : 1988 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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