Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mounié (menuiserie-charpente-agencement)

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Bâtiments de la gare de péage de Til-Châtel. – Dossier initial : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, plan de détail, plan des...

Cote : 156 J 5563

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiments de la gare de péage de Til-Châtel : décompte général, état d'acompte, décompte mensuel, certificat de conformité, procès-verbal de...

Cote : 156 J 5565

Période : 1986 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : mémoire des travaux, compte rendu de réunion, devis descriptif estimatif, liste d'observations, facture, ...

Cote : 157 J 425

Période : 1981 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiments d'exploitation : plan de situation, plan masse, plan des auvents, plan des vestiaires, plan du bâtiment "district", plan de la gen...

Cote : 157 J 429

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Points d'appuis : plan de situation, plan masse, plan du hangar à sel, plan du quai de déchargement, acte d'engagement, cahier des clauses a...

Cote : 157 J 431

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenants aux marchés. – Bâtiments d'exploitation : plan masse, plan des bureaux des services exploitation, façades, coupes, rapport de l'arc...

Cote : 157 J 432

Période : 1982 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception, procès-verbal des opérations préalables à la réception, liste des remarques, déclaration d...

Cote : 157 J 433

Période : 1983 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan de coloration des façades, acte de cautionnement, devis estimatif, liste des travaux restant à exécu...

Cote : 157 J 456

Période : 1983 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché pour la gendarmerie : additif au cahier des clauses techniques particulières, rapport d'étude thermique, cahier des clause...

Cote : 157 J 458

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Centre d'entretien, gare de péage et gendarmerie : certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité,...

Cote : 157 J 462

Période : 1984 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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