Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Barbaglia (carrelage-faïence-revêtements de sols collés)

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Clôture des travaux : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, certificat de conformité, décompte général, ordre de s...

Cote : 157 J 365

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de situation, plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de l'existant, acte d'engagement, c...

Cote : 156 J 5551

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques du dossier de la gare de péage de Crimolois et du centre d'entretien de Chevigny-Saint-Sauveur : plan de situation, plan m...

Cote : 156 J 5581

Période : 1988 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan des réseaux, ordre de service, acte d'engagement, cahi...

Cote : 157 J 363

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de situation, plan masse, plan de niveau, façades, coupes, plan de l'état actuel, plan des aménagements extérieurs,...

Cote : 157 J 501

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte mensuel, état d'acompte, correspondance.

Cote : 157 J 503

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
11 logements de fonction. – Dossier de marché : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan d'aménagement, plan de détail, faça...

Cote : 156 J 5570

Période : 1985 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de péage de Crimolois et du centre d'entretien de Chevigny-Saint-Sauveur : déclaration d'achèvement de travaux, certificat de conformit...

Cote : 156 J 5584

Période : 1989 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : note d'estimation sommaire, rapport relatif aux mesures des débits d'extraction de la ventilation mécaniq...

Cote : 156 J 5549

Période : 1982 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché : cahier des prescriptions de l'avenant, rapport de l'architecte, correspondance.

Cote : 156 J 5552

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Barbaglia (carrelage-faïence-revêtements de sols collés)

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