Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Remise en état de l'auvent après le sinistre du 28 août 1984 à la gare de péage de Til-Châtel : plan de situation, plan masse, plan du péage...

Cote : 156 J 5561

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Remise en état de l'auvent après le sinistre du 28 août 1984 à la gare de péage de Til-Châtel : état d'acompte, décompte mensuel, ordre de s...

Cote : 156 J 5564

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : rapport d'étude de sol, attestation de conformité, dossier de récolement, rapport de fin de mission de co...

Cote : 157 J 368

Période : 1981 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de péage de Chazey : plan de situation, plan masse, plan des îlots, plan des auvents, élévation, coupes, acte d'engagement, cahier des ...

Cote : 157 J 376

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenants au marché : plan masse, plan de situation, plan des auvents, plan des îlots, façades, coupes, prescriptions de l'avenant, devis qua...

Cote : 157 J 377

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception, procès-verbal des opérations préalables à la réception, liste des remarques, décompte mens...

Cote : 157 J 378

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : compte rendu de visite de levée de réserves, rapport de vérification des installations électriques, rappo...

Cote : 156 J 5764

Période : 1991 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion.

Cote : 156 J 5765

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Modificatif au permis de construire : plan des îlots, plan de l'auvent, façades, coupes, formulaire de demande, arrêté préfectoral de permis...

Cote : 156 J 5767

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lot 1 "Auvents" : plan de situation, plan masse, plan des îlots, plan de l'auvent, plan de détail, façades, coupes, élévation, soumission, c...

Cote : 156 J 5769

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lot 2 "Bâtiments" : plan de situation, plan masse, plan des îlots, plan de l'auvent, plan de détail, façades, coupes, élévation, plan des ca...

Cote : 156 J 5770

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : décompte provisoire, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, situation de travaux, procès-verb...

Cote : 156 J 5771

Période : 1991 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan d'aménagement, rapport de fin de mission de contrôle technique, procès-verbal d'essai béton, fascicu...

Cote : 156 J 5613

Période : 1986 - 1993

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, planning des travaux, liste des travaux restant à exécuter.

Cote : 156 J 5614

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de péage de Gerzat : règlement particulier d'appel d'offres, tableau analytique des actes de candidatures, rapport de l'architecte sur ...

Cote : 156 J 5617

Période : 1986 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de péage de Gerzat : plan de situation, plan masse, façades, coupes, plan de détail, plan d'aménagement, plan de charpente métallique, ...

Cote : 156 J 5620

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Extension de l'auvent métallique de la gare de péage de Gerzat : plan de couverture, élévation, acte d'engagement, certificat de qualificati...

Cote : 156 J 5623

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de péage de Gerzat : décompte général, procès-verbal de réception, procès-verbal des opérations préalables à la réception, liste de rés...

Cote : 156 J 5624

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Extension de l'auvent métallique de la gare de péage de Gerzat : décompte général, état d'acompte, décompte mensuel, procès-verbal de récept...

Cote : 156 J 5625

Période : 1990 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques du dossier de la gare de péage de Crimolois et du centre d'entretien de Chevigny-Saint-Sauveur : plan de situation, plan m...

Cote : 156 J 5581

Période : 1988 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites du dossier de la gare de péage de Crimolois et du centre d'entretien de Chevigny-Saint-Sauveur : acte d'engagement, certifica...

Cote : 156 J 5582

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de péage de Crimolois et du centre d'entretien de Chevigny-Saint-Sauveur : déclaration d'achèvement de travaux, certificat de conformit...

Cote : 156 J 5584

Période : 1989 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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