Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF)

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Édicules sanitaires de 8 aires de repos

Cote : 156 J 5689-5703

Période : 1987 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan masse, plan de situation, notice de présentation et descriptive, rapport d'examen du dossier de cons...

Cote : 156 J 5689

Période : 1987 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, planning des travaux, correspondance.

Cote : 156 J 5690

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5691-5698

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, coupes, façades, notes.

Cote : 156 J 5691

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude de sols par le Centre d'études techniques de l'Équipement (CETE) : rapport d'étude.

Cote : 156 J 5692

Période : 1988 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de construire

Cote : 156 J 5693-5698

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Aire de repos de Nortkerque.

Cote : 156 J 5693

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Aire de repos de Zutkerque.

Cote : 156 J 5694

Période : 1988 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Aires de repos du "Broyon" et de Saint-Brice.

Cote : 156 J 5695

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF)

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