Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Trindel (travaux industriels pour l'électricité)

Affiner votre recherche :

127 contenus liés

Dossier de marché négocié : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, façades, coupes, acte d'engagement, cahier des clauses admini...

Cote : 156 J 5772

Période : 1992 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : liste de réserves, compte rendu de visite de contrôle, compte rendu de visite de levée de réserves, attestation d'exéc...

Cote : 156 J 2630

Période : 1987 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : situation de travaux, mémoire des travaux, fiche de contrôle par sondage, note de calcul des dépenses subventionnées, décompt...

Cote : 156 J 2631

Période : 1987 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 11 à 17 : certificat de paiement, décompte définitif, décompte mensuel, mémoire des travaux, tableau de calcul des coefficients de révi...

Cote : 156 J 2633

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan masse, plan de niveau, façades, coupes, devis estimatif, devis quantitatif, ordre de service, note d...

Cote : 156 J 2615

Période : 1982 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de visite de levée de réserves, compte rendu de réunion, notes.

Cote : 156 J 2616

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier d'appel d'offres : cahier des prescriptions techniques particulières, règlement d'appel d'offres, cadre d'acte d'engagement, devis d...

Cote : 156 J 2621

Période : 1984 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : devis quantitatif estimatif, cahier des clauses administratives particulières, notice d'hygiène et de sécurité, cahier des ...

Cote : 156 J 2623

Période : 1985 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, façades, coupes, plan de détail, plan de sols et faï...

Cote : 156 J 2624

Période : 1985 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux supplémentaires : plan de rez-de-jardin, devis estimatif, compte rendu de réunion, compte rendu d'examen de documents, notice techni...

Cote : 156 J 2628

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Trindel (travaux industriels pour l'électricité)

127 contenus liés

Liens