Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pigeat & Hazart (constructions et travaux métalliques)

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Extension de la barrière de péage de Gye : plan de situation, plan masse, plan des îlots, plan des auvents, plan de détail, coupes, élévatio...

Cote : 157 J 413

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiments de la gare de péage de Til-Châtel. – Dossier initial : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, plan de détail, plan des...

Cote : 156 J 5563

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiments de la gare de péage de Til-Châtel : décompte général, état d'acompte, décompte mensuel, certificat de conformité, procès-verbal de...

Cote : 156 J 5565

Période : 1986 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossiers de marché. – Bâtiment district : plan de situation, plan masse, façades, coupes, plan des installations de chauffage-ventilation, c...

Cote : 156 J 5593

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenants aux marchés. – Bâtiment district : note des prescriptions de l'avenant, rapport de l'architecte, correspondance (1985-1986). Logeme...

Cote : 156 J 5594

Période : 1985 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : rapport de fin de mission, compte rendu de réunion, contrat de fourniture de gaz, compte rendu de visite,...

Cote : 156 J 5567

Période : 1985 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Centre d'entretien. – Dossier de marché : plan de situation, plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan des fondation...

Cote : 156 J 5571

Période : 1985 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux. – Logements de fonctions : décompte général, état d'acompte, décompte mensuel, fiche d'engagement des dépenses, procès-...

Cote : 156 J 5573

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan des réseaux divers, notice de présentation des installations de pompage, compte rendu de réunion, ra...

Cote : 156 J 5588

Période : 1983 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenants aux marchés. – Bâtiments d'exploitation : plan masse, plan des bureaux des services exploitation, façades, coupes, rapport de l'arc...

Cote : 157 J 432

Période : 1982 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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