Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société nouvelle de constructions et de travaux publics (SNCTP)

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Bâtiments de la gare de péage de Til-Châtel. – Dossier initial : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, plan de détail, plan des...

Cote : 156 J 5563

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiments de la gare de péage de Til-Châtel : décompte général, état d'acompte, décompte mensuel, certificat de conformité, procès-verbal de...

Cote : 156 J 5565

Période : 1986 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques du dossier de la gare de péage de Crimolois et du centre d'entretien de Chevigny-Saint-Sauveur : plan de situation, plan m...

Cote : 156 J 5581

Période : 1988 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : décompte général, état d'acompte, décompte mensuel, procès-verbal de réception, procès-verbal des opérations préalable...

Cote : 156 J 5587

Période : 1989 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : mémoire des travaux, compte rendu de réunion, devis descriptif estimatif, liste d'observations, facture, ...

Cote : 157 J 425

Période : 1981 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiments d'exploitation : plan de situation, plan masse, plan des auvents, plan des vestiaires, plan du bâtiment "district", plan de la gen...

Cote : 157 J 429

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de péage de Crimolois et du centre d'entretien de Chevigny-Saint-Sauveur : déclaration d'achèvement de travaux, certificat de conformit...

Cote : 156 J 5584

Période : 1989 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion.

Cote : 156 J 5773

Période : 1993 - 1994

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : état d'acompte, décompte mensuel, ordre de service, état d'honoraires, certificat de conformité, attestation de confor...

Cote : 156 J 5783

Période : 1993 - 2004

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites du dossier de la gare de péage de Crimolois et du centre d'entretien de Chevigny-Saint-Sauveur : acte d'engagement, certifica...

Cote : 156 J 5582

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Société nouvelle de constructions et de travaux publics (SNCTP)

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