Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Devaux (société d'études & réalisations aluminium-miroiterie)

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Relations avec les protagonistes : plan de coloration des façades, acte de cautionnement, devis estimatif, liste des travaux restant à exécu...

Cote : 157 J 456

Période : 1983 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites du dossier de marché pour le centre d'entretien et la gare de péage : ordre de service, rapport de présentation du marché, ac...

Cote : 157 J 460

Période : 1984 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques du dossier de marché pour le centre d'entretien et la gare de péage : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, ...

Cote : 157 J 461

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Centre d'entretien, gare de péage et gendarmerie : certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité,...

Cote : 157 J 462

Période : 1984 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : façades des pavillons, plan de revêtements des sols et murs, compte rendu de réunion, planning des travaux, fiche de relev...

Cote : 156 J 5399

Période : 1984 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan des installations électriques, ordre de service, décompte mensuel, rapport de contrôle technique, mé...

Cote : 156 J 5400

Période : 1984 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Consultation des entreprises pour la gare de péage et le centre d'entretien : cahier des clauses techniques particulières, devis quantitatif...

Cote : 156 J 5404

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Première partie des pièces écrites du marché pour la gare de péage et le centre d'entretien : acte d'engagement, déclaration d'entreprise, a...

Cote : 156 J 5406

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Deuxième partie des pièces écrites du marché pour la gare de péage et le centre d'entretien : cahier des clauses techniques particulières.

Cote : 156 J 5407

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques du marché pour la gare de péage et le centre d'entretien : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan des au...

Cote : 156 J 5408

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution. – Plans de charpente par Mortier : plan de réservations (1984). Plans de béton armé par les ingénieurs André Chapuis IRB ...

Cote : 156 J 5409

Période : 1984 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan d'aménagement, plan d'étude du portail, croquis, formulaire de déclaration de travaux, note relative...

Cote : 156 J 5756

Période : 1990 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion.

Cote : 156 J 5757

Période : 1990 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan des fondations...

Cote : 156 J 5760

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : acte d'engagement, certificat de qualification professionnelle, attestation d'assurance, cahier des clauses administratives...

Cote : 156 J 5761

Période : 1990 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché : plan de niveau, note des prescriptions de l'avenant, rapport de l'architecte, ordre de service.

Cote : 156 J 5762

Période : 1991 - 1993

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : déclaration d'achèvement des travaux, attestation de conformité, décompte général, décompte mensuel, état d'acompte, p...

Cote : 156 J 5763

Période : 1991 - 1994

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Devaux (société d'études & réalisations aluminium-miroiterie)

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