Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morel (plâtrerie-peinture-vitrerie)

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Centre d'entretien, gare de péage et gendarmerie : certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité,...

Cote : 157 J 462

Période : 1984 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : façades des pavillons, plan de revêtements des sols et murs, compte rendu de réunion, planning des travaux, fiche de relev...

Cote : 156 J 5399

Période : 1984 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Consultation des entreprises pour les logements de fonction : plan de détail, plan d'aménagement, coupes, plan des fondations, plan de dalle...

Cote : 156 J 5403

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan des installations électriques, ordre de service, décompte mensuel, rapport de contrôle technique, mé...

Cote : 156 J 5400

Période : 1984 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché : note des prescriptions de l'avenant, rapport de l'architecte, correspondance.

Cote : 156 J 5414

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : décompte général, ordre de service, procès-verbal de réception, procès-verbal des opérations préalables à la réception...

Cote : 156 J 5415

Période : 1987 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan de coloration des façades, acte de cautionnement, devis estimatif, liste des travaux restant à exécu...

Cote : 157 J 456

Période : 1983 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché pour la gendarmerie : additif au cahier des clauses techniques particulières, rapport d'étude thermique, cahier des clause...

Cote : 157 J 458

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché pour les logements de fonction : plan de situation, plan masse, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan de f...

Cote : 157 J 459

Période : 1984 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Logements de fonction : décompte définitif, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, procès-verbal de réception, proc...

Cote : 157 J 463

Période : 1984 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Morel (plâtrerie-peinture-vitrerie)

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