Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DUNANT, Angélique-Scipione (femme de Balthasard de Genève de Boringe)

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Acquis et échanges. Lods en faveur d'André Dunant et de son frère, Mre Nicolas, par les prieurs commendataires de Contamine-sur-Arve (Prieur...

Cote : 43 J 139

Période : 1556 - 1579

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acquis et cessions de biens.

Cote : 43 J 144

Période : 1620 - 1665

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acquis et échanges. Rôle des biens cotisés en tailles.

Cote : 43 J 146

Période : 1620 - 1630

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Exploits. Procédures et subhastations contre divers particuliers de Mieussy, notamment les Gay.

Cote : 43 J 152

Période : 1631 - 1673

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Obligation pour la dot de sa fille naturelle, Philippe, femme de Claude Chavanaz, le jeune, de Messy, paroisse de Mieussy. Quittances des ve...

Cote : 43 J 154

Période : 1676 - 1701

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Mémoires, au nom des communiers de Mieussy, contre Me Jean-Jacques Chavanaz, châtelain, et les exacteurs des tailles durant les guerres.

Cote : 43 J 157

Période : 1690 - 1713

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Obligations et procédures pour leur recouvrement. Quittances.

Cote : 43 J 164

Période : 1645 - 1685

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procès contre Jean-Claude Gaudin et Aimé Duret, de Mieussy.

Cote : 43 J 167

Période : 1671 - 1672

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Notes et résidus.

Cote : 43 J 175

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procès entre Philippe de Seyssel, comme tutrice et curatrice des Nes Charles, François et Marc-Antoine de Genève de Boringe, ses petits-fils...

Cote : 43 J 176

Période : 1701 - 1704

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Curatelle de ses enfants et procédures.

Cote : 43 J 177

Période : 1700 - 1700

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Papiers des familles Cornillat, Dufour et Julliard : papiers de François Cornillat, fils de Jacques, de Mieussy, et de sa femme Antoine Dufo...

Cote : 43 J 180

Période : 1591 - 1676

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acquis et partage avec son frère Me Louis Dunant.

Cote : 43 J 141

Période : 1587 - 1588

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acquis. Échanges. Quittances de lods.

Cote : 43 J 142

Période : 1584 - 1596

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements. Obligations. Procédures.

Cote : 43 J 143

Période : 1586 - 1595

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements. Obligations. Procédures.

Cote : 43 J 147

Période : 1619 - 1630

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements. Obligations. Acquis de rentes. Commandes. Quittances.

Cote : 43 J 151

Période : 1627 - 1661

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Pièces concernant son mariage avec Philippe de Seyssel, fille de Ne Scipion, seigneur de Compois, et de Jeanne de Bellegarde : extrait de ba...

Cote : 43 J 153

Période : 1661 - 1677

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procédures intentées par lui comme procureur des montagnes de Ratty, Folly et autres communaux dépendant des Bossages, paroisse d'Onnion.

Cote : 43 J 156

Période : 1670 - 1676

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acquis des biens des époux Claude Vuigloz et Clauda Borey de Mégevette : papiers de Noël Borey, de Mégevette, père de Clauda, en particulier...

Cote : 43 J 161

Période : 1640 - 1695

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Rente constituée passée en faveur de la Visitation de Thonon.

Cote : 43 J 165

Période : 1643 - 1663

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Divers mémoires, en particulier «... Pour bastir et eslever nostre maison de Messy a quattre pans ».

Cote : 43 J 166

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance active.

Cote : 43 J 171

Période : 1672 - 1693

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance passive.

Cote : 43 J 172

Période : 1643 - 1692

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Mémoires et notes divers. Inventaire des titres de ses biens.

Cote : 43 J 174

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procès contre les consorts Julliard, de Mieussy, pour échute.

Cote : 43 J 178

Période : 1691 - 1702

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Notes et mémoires de Spble Louis-François Dunant, concernant le procès précédent (1691-sq).

Cote : 43 J 179

Période : 1691 - 1691

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acte de communage par les communiers des Bochages, paroisse d'Onnion, et astreinte qui défend de « chabloyer » et descendre du bois par les ...

Cote : 43 J 140

Période : 1572 - 1575

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Affaires communes avec son frère Me Jean Dunant. Rôle de leurs biens, tailles, obligations et partage entre eux.

Cote : 43 J 145

Période : 1618 - 1619

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Inventaire après décès.

Cote : 43 J 148

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Testament de ses parents, Egrège François Bally, notaire à Mieussy, et sa femme, Philippe de Mestral (14 décembre 1618). Tutelle de son fils...

Cote : 43 J 149

Période : 1618 - 1630

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acquis et échanges.

Cote : 43 J 150

Période : 1630 - 1671

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Pièces diverses concernant la communauté et la paroisse de Mieussy : copie de l'albergement de la montagne d'Hyma (1434) ; lettres patentes ...

Cote : 43 J 155

Période : 1434 - 1700

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acquis, notamment de Pierre, Philippe et Claude Chevret, de Thiez. Échanges.

Cote : 43 J 158

Période : 1651 - 1695

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acquis des biens de Louise et Jeanne Chavanaz, de Mieussy : testament d'Aimé, feu Jacques Chavanaz, de la Thovière, paroisse de Mieussy (11 ...

Cote : 43 J 159

Période : 1601 - 1667

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Donation des biens de sa tante Nicoline Bally (Tante à la mode de Bretagne, en réalité cousine germaine de sa mère.), veuve de Me Philibert ...

Cote : 43 J 160

Période : 1584 - 1678

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements.

Cote : 43 J 162

Période : 1649 - 1698

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Commandes de bétail.

Cote : 43 J 163

Période : 1652 - 1695

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procès contre Madeleine Baudet, veuve Planchamp.

Cote : 43 J 168

Période : 1679 - 1702

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procédures contre les Dumullin, de Mieussy : papiers de cette famille et notamment contrat dotal entre Nicolas Dumullin et Urbaine Roge, de ...

Cote : 43 J 169

Période : 1604 - 1678

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Requêtes, exploits, procédures contre divers particuliers : transaction avec Guillaume Chavanaz ; subhastation des biens de Jacques Chavanaz...

Cote : 43 J 170

Période : 1648 - 1695

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance passive.

Cote : 43 J 173

Période : 1666 - 1694

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Papiers concernant des particuliers de Mieussy : copie de l'albergement de la montagne de Chavan par les chartreux de Vallon (29 mai 1437) ;...

Cote : 43 J 181

Période : 1437 - 1654

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

DUNANT, Angélique-Scipione (femme de Balthasard de Genève de Boringe)

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