Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

FAVRE, Claude-François (comte de Chanaz, baron d'Arenthon)

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Transaction entre Aymon de Lucinge, seigneur d'Arenthon et ses fils, d'une part, et Rd Pierre David, curé d'Arenthon, au sujet des dîmes.

Cote : 43 J 419

Période : 1308 - 1308

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Comptes de Grégoire de Lucinge, châtelain du Châtelet-de-Crédoz.

Cote : 43 J 421

Période : 1519 - 1519

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Chapelle Saint-Théodule dans l'église d'Arenthon.

Cote : 43 J 427

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Conventions avec Me Joseph Revilliod, notaire et commissaire d'extentes de Bonneville, pour la rénovation des terriers d'Arenthon. Patentes ...

Cote : 43 J 430

Période : 1731 - 1742

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Délimitations des paroisses d'Arenthon et de Cornier ; d'Arenthon, Reignier et Scientrier.

Cote : 43 J 431

Période : 1703 - 1729

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Comptes de Me Joseph Ducimetière, châtelain d'Arenthon et homme d'affaires de Claude-François Favre.

Cote : 43 J 433

Période : 1717 - 1733

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procès entre Mre Marc-Antoine Costa, comte de Charlier, et Mre Barthélémy Costa, marquis de Beauregard, demandeurs, d'une part, et Claude-Fr...

Cote : 43 J 439

Période : 1731 - 1732

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Conventions avec son frère Prosper, marquis de Lucinge et de Ternier, par laquelle la baronnie d'Arenthon lui revient. Revenus des seigneuri...

Cote : 43 J 384

Période : 1680 - 1720

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procédures et sentence arbitrale entre Claude-François Favre d'une part, Joseph-François de Mareschal de Duyn, comte de la Valdisière, et Ch...

Cote : 43 J 385

Période : 1715 - 1716

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Consultations d'avocats et de procureurs concernant l'hoirie de Francois-Melchior de Lucinge.

Cote : 43 J 387

Période : 1715 - 1719

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

FAVRE, Claude-François (comte de Chanaz, baron d'Arenthon)

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