Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

REVILLIOD, Me Joseph (notaire et commissaire d'extentes de Bonneville)

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Correspondance passive.

Cote : 43 J 440

Période : 1716 - 1732

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Testament de Anne-Marie Favre (19 mai 1747). Conventions avec Me Joseph Revilliod pour la rénovation des terriers d'Arenthon. Permission de ...

Cote : 43 J 441

Période : 1737 - 1747

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Pièces concernant la rénovation du fief du Châtelet de Crédoz.

Cote : 43 J 458

Période : 1519 - 1763

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Conventions avec Me Joseph Revilliod, notaire et commissaire d'extentes de Bonneville, pour la rénovation des terriers d'Arenthon. Patentes ...

Cote : 43 J 430

Période : 1731 - 1742

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Reconnaissances du Châtelet-de-Crédoz, fief de S.M., reçues par Me Joseph Revilliod.

Cote : 43 J 456

Période : 1733 - 1736

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Agenda de Me Joseph Revilliod à cause du Châtelet-de-Crédoz.

Cote : 43 J 457

Période : 1733 - 1736

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

REVILLIOD, Me Joseph (notaire et commissaire d'extentes de Bonneville)

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