Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Testament de Anne-Marie Favre (19 mai 1747). Conventions avec Me Joseph Revilliod pour la rénovation des terriers d'Arenthon....

Date : 1737 - 1747

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Titre :

Testament de Anne-Marie Favre (19 mai 1747). Conventions avec Me Joseph Revilliod pour la rénovation des terriers d'Arenthon. Permission de faire des fossés pour conduire l'eau aux moulins du château.

Cote :

43 J 441

Inventaire d'archives :

Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Personnes :

CONZIE, François-Joseph de (comte des Charmettes), FAVRE, Anne-Marie (femme de François-Gaspard d'Avise), FAVRE, Louise (femme d'Edouard de Conzié), GERBAIS de SONNAZ, Janus de, REVILLIOD, Me Joseph (notaire et commissaire d'extentes de Bonneville)

Lieux :

Arenthon (c. La Roche) : moulins, Arenthon (c. La Roche) : terriers

Thèmes :

Commissaires d'extentes, Généraux, Moulins - à Arenthon, Notaires, Terriers - contrats pour la rénovation des, Testaments

Type de document :

Document d'archives

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