Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Raimond 4 (comte de Toulouse)

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Histoire et généalogie

Période : 1200 - 1990

Fonds : Fonds de Comminges
Notes

Cote : 35 J 1-2

Fonds : Fonds de Comminges
Notes relatives à l'histoire et la généalogie de la famille de Comminges (XVIIIe-XXe s.) ; en annexe : correspondance avec La Chesnaye des B...

Cote : 35 J 1

Fonds : Fonds de Comminges
Notes concernant les archives de la famille de Comminges : extrait du répertoire des archives déposées à la bibliothèque du Grand Séminaire ...

Cote : 35 J 2

Fonds : Fonds de Comminges
Branche de Comminges-Péguilhan

Période : 1200 - 1990

Fonds : Fonds de Comminges
Branche de Comminges-Péguilhan

Cote : 35 J 3-6

Période : 1555 - 1640

Fonds : Fonds de Comminges
Bernard 1er de Comminges.- Hommages rendus par Bernard comte de Comminges aux comtes de Toulouse, Raimond VI (1244) et Alphonse-Jourdain (12...

Cote : 35 J 3

Fonds : Fonds de Comminges
Jean-Jacques de Comminges.- Minute du testament de François de Saint-Lary, père d'Anne, elle-même mère de Françoise de Montclar, 11 avril 15...

Cote : 35 J 4

Période : 1555 - 1601

Fonds : Fonds de Comminges
Jean-Jacques de Comminges et Françoise de Montclar : succession.- Accord entre Roger et Paul de Comminges, fils de Jean-Jacques de Comminges...

Cote : 35 J 5

Période : 1609 - 1636

Fonds : Fonds de Comminges
Roger de Comminges, premier fils de Jean-Jacques de Comminges, vicomte puis comte de Péguilhan.- Accord passé entre Roger de Comminges et le...

Cote : 35 J 6

Période : 1603 - 1640

Fonds : Fonds de Comminges

Raimond 4 (comte de Toulouse)

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