Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lacassin, Jacques (architecte)

Affiner votre recherche :

85 contenus liés

Commune de Gaillac-Toulza, projet de reconstruction d'un presbytère, élévation, plan du rez-de-chaussée, plan du 1er étage, coupe. Lacassin,...

Cote : 4 V 23 (1)

Période : 1805 - 1906

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Mirepoix-sur-Tarn - Mondavezan. Mirepoix-sur-Tarn. Presbytère, demande d'aliénation de communaux en vue de sa construction (1808-1820), répa...

Cote : 4 V 37

Période : 1808 - 1907

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Presbytère de Mirepoix, plan général et rez-de-chaussée, entresol, 1er étage. [...], agent voyer. 30 décembre 1904. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 4 V 37 (2)

Période : 1808 - 1907

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Département de la Haute-Garonne. Mairie de Saint-Jean-L'Herm. Travaux communaux. Adjudication des travaux à exécuter dans la commune de Sain...

Cote : 4 V 48 (4)

Période : 1810 - 1908

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Commune de Saint-Pierre-de-Lages, projet de percement de croisées à l'église, plan. Lacassin, architecte. 10 juillet 1890. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 4 V 51 (2)

Période : 1810 - 1908

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Commune de Vignaux, restauration de l'église, clocher à construire sur la façade principale, élévation. Lacassin, architecte. 10 mars 1882. ...

Cote : 4 V 56 (10)

Période : 1811 - 1907

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Commune de Vignaux, restauration de l'église, clocher à construire sur la façade principale, coupe. Lacassin, architecte. 10 mars 1882. Ech....

Cote : 4 V 56 (11)

Période : 1811 - 1907

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
[Commune d'Arbas], immeuble Ortet, plan du rez-de-chaussée avec cour, jardin, écurie. Émile Dufour, expert. Novembre 1902. Ech. 1cm par m.

Cote : 2 O 10 5 (1)

Période : 1902 - 1902

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
[Commune du Born, église], plan. Pendariès. 7 août 1852. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 77 4 (2)

Période : 1852 - 1852

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Plan de la maison du sieur Pierre Tatouat située dans la commune du Born sur la place publique, plans du 1er étage et du rez-de-chaussée, pl...

Cote : 2 O 77 4 (4)

Période : 1839 - 1839

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale