Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Encausse, Laurent d'

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Biens communaux. - Eau, fontaine de la Place, construction d'un canal d'amené (an X-1838) ; construction de bornes-fontaines, place de Peyro...

Cote : 2 O 19 7

Période : 1801 - 1936

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Ville d'Aspet, projet d'établissement des fontaines publiques, profil en long de la conduite d'amenée. Victor Galinier, ingénieur civil. 8 n...

Cote : 2 O 19 7 (1)

Période : 1886 - 1886

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Plan d'une parcelle de terrain en nature d'inculte ... dont la commune d'Aspet se propose d'aliéner au sieur Dubourg Aubin de Girosp. Abadie...

Cote : 2 O 19 7 (5)

Période : 1873 - 1873

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Ville d'Aspet, projet d'établissement des fontaines publiques, source de las Hades, filtres. Victor Galinier, ingénieur civil. 8 novembre 18...

Cote : 2 O 19 7 (2)

Période : 1886 - 1886

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Ville d'Aspet, projet d'établissement des fontaines publiques, plan général des lieux et de la canalisation. Victor Galinier, ingénieur civi...

Cote : 2 O 19 7 (3)

Période : 1886 - 1886

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Sous-préfecture de Saint-Gaudens, travaux communaux, adjudication, Aspet, construction d'un groupe scolaire, travaux d'amélioration des font...

Cote : 2 O 19 7 (4)

Période : 1887 - 1887

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale

Encausse, Laurent d'

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