Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Castet, Jean (auteur)

Affiner votre recherche :

520 contenus liés

Gestion de l'association

Période : 1816 - 1990

Fonds : Escolo deras Pireneos (52 J)
Fonctionnement statutaire

Période : 1816 - 1990

Fonds : Escolo deras Pireneos (52 J)
" L'Escolo deras Pireneos, ses buts, son action, son rôle éducateur ", texte de Raymond Lizop suivi d'une liste des principaux groupes artis...

Cote : 52 J 1

Fonds : Escolo deras Pireneos (52 J)
Bureau : procès-verbaux des séances, 1941 (2 mars)-1942 (28 mars), cahier broché. Liste des membres du bureau. Liste d'abonnés (1969).

Cote : 52 J 2

Période : 1816 - 1990

Fonds : Escolo deras Pireneos (52 J)
Assemblée générale : rapport moral, 1934-1935, 1938-1942, 1945-1953, 1954-1961, 1963-1968.

Cote : 52 J 3

Période : 1816 - 1990

Fonds : Escolo deras Pireneos (52 J)
Conseil d'administration : comptes-rendus, correspondance, notes, 1907, 1935, 1952, 1954, 1960, 1962, 1964 (archives R. Lizop).

Cote : 52 J 4

Période : 1816 - 1990

Fonds : Escolo deras Pireneos (52 J)
Finances

Période : 1816 - 1990

Fonds : Escolo deras Pireneos (52 J)
Recouvrement des abonnements (1917-1920) : liste de membres, lettre type. Valeurs à recouvrir : bordereaux nominatifs (1922). Nouveaux statu...

Cote : 52 J 5

Période : 1816 - 1990

Fonds : Escolo deras Pireneos (52 J)
Factures, quittances.

Cote : 52 J 6

Période : 1816 - 1990

Fonds : Escolo deras Pireneos (52 J)
Dons et legs : correspondance.

Cote : 52 J 7

Période : 1816 - 1990

Fonds : Escolo deras Pireneos (52 J)

Castet, Jean (auteur)

520 contenus liés

Liens