Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sœurs de Notre-Dame de la Miséricorde

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Cote : 6 V 9 (2)

Période : 1852 - 1890

Fonds : Clergé catholique régulier
Sœurs de Notre-Dame de la Miséricorde (Moissac, Tarn-et-Garonne). Etablissement de la succursale de Toulouse (1852-1856), aliénation de rent...

Cote : 6 V 9

Période : 1852 - 1890

Fonds : Clergé catholique régulier
Plan figuratif des immeubles appartenant au couvent de l'Immaculée Conception. Lacassin J., architecte. 1902. Ech. 0,005 pour 1 m.

Cote : 6 V 24 (1)

Période : 1900 - 1922

Fonds : Clergé catholique régulier
Sœurs de la Charité de Notre-Dame du Refuge de Toulouse dites de Saint-Michel (Toulouse). Emprunt (1903) ; état du personnel (1904) et modif...

Cote : 6 V 32

Période : 1903 - 1937

Fonds : Clergé catholique régulier
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Cote : 6 V 9 (1)

Période : 1852 - 1890

Fonds : Clergé catholique régulier
Sœurs bénédictines de l'Adoration perpétuelle du Saint-Sacrement (Toulouse). Aliénation de titres de rente en vue du paiement de la taxe d'a...

Cote : 6 V 24

Période : 1900 - 1922

Fonds : Clergé catholique régulier
Immeuble des sœurs de Charité, rue des Trois-Renards à Toulouse, plan du deuxième étage. Berty, architecte. 1926. Ech. 0,02 p.m.

Cote : 6 V 32 (1)

Période : 1903 - 1937

Fonds : Clergé catholique régulier

Sœurs de Notre-Dame de la Miséricorde

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