Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Majau, Bertin (géomètre)

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Cote : 2 O 239 12 (1)

Période : 1847 - 1847

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Plan géométrique des terrains usurpés et autres parcelles communales destinées à être vendues par le conseil municipal de la commune de L'Is...

Cote : 2 O 239 12 (2)

Période : 1856 - 1856

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Plan des lieux du Pré Communal que la commune de L'Isle-en-Dodon désire affermer. Ratio, géomètre. 1862. Ech. 0,003 p.m.

Cote : 2 O 239 12 (10)

Période : 1862 - 1862

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Commune de L'Isle-en-Dodon, projet de vente en faveur des époux Descons d'un terrain communal situé au quartier du Thès, plan des lieux. Clé...

Cote : 2 O 239 12 (4)

Période : 1920 - 1920

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Ville de L'Isle-en-Dodon, projet relatif à l'établissement d'une fontaine publique, plan des lieux. Escach, architecte. 7 janvier 1867. Ech....

Cote : 2 O 239 12 (6)

Période : 1867 - 1867

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Commune de L'Isle-en-Dodon, travaux communaux, adjudication des travaux à exécuter pour la réparation de la maison d'école, l'établissement ...

Cote : 2 O 239 12 (8)

Période : 1867 - 1867

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Commune de L'Isle-en-Dodon, construction d'un abreuvoir, coupe, plan. Jean Pégot, architecte. 28 septembre 1892. Ech. 0,05 p.m.

Cote : 2 O 239 12 (9)

Période : 1892 - 1892

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Biens communaux. - Transactions immobilières, demande d'acquisition de communaux, refus (an IX-an XI) ; aliénation de divers communaux notam...

Cote : 2 O 239 12

Période : 1800 - 1932

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Commune de L'Isle-en-Dodon, plan d'un terrain communal pour être joint à une demande d'aliénation. Jean Brousset, géomètre. 2 septembre 1871...

Cote : 2 O 239 12 (3)

Période : 1871 - 1871

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Projet pour la construction d'un bassin à la fontaine de L'Isle-en-Dodon, coupe, élévation du coté du chemin, plan. Castex, architecte. 10 a...

Cote : 2 O 239 12 (5)

Période : 1842 - 1842

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale

Majau, Bertin (géomètre)

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