Document d'archives : Biens communaux. - Transactions immobilières, demande d'acquisition de communaux, refus (an IX-an XI) ; aliénation de divers...

Titre :

Biens communaux. - Transactions immobilières, demande d'acquisition de communaux, refus (an IX-an XI) ; aliénation de divers communaux notamment près du cimetière (1821-1826), quartier du Carpenté (1827-1829), quartier du Bourguet (1827-1847), faubourg Saint-Adrien (1842-1843), dans le village pour en affecter le produit à l'agrandissement du cimetière (1843-1844), près de la place d'Armes (1847-1848), Enclos du Couvent (1847-1852), lieux-dits Lagarde, Larousseau, Saint-Adrien, Pré Commun et ancien chemin de Saint-Frajou (1856-1859), le Moulin Détruit (1871-1872), las Coustures (1910), quartier du Thès et Lounguéros (1920) ; échange (1822) ; acquisitions (1901-1908). Etat des biens et revenus (1806). Eau, fontaines, fontaine Roger, construction d'un bassin (1842-1844) installation de pompes ainsi qu'à la fontaine du Pleich (1864), constructions de la fontaine sise sur la route départementale n°3 (1848-1849), de la fontaine de l'hôtel de ville (1863-1869), de la fontaine-abreuvoir de Saint-Roch (1892) ; abreuvoir, construction au quartier de Loustiayre (1887). Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme, communal de l'Enclos du Couvent (1845-1873), fossés du tour de ville (1852), terrain attenant à l'abattoir (1907), prairie de Lacassagne (1912-1916) ; ventes d'arbres et de foin (1862-1872) ; élagage d'arbres (1909-1920). Terrain de sport, aménagement (1931-1932).

Contenu :

La liasse comprend cinq plans :
[Commune de L'Isle-en-Dodon, quartier du Bourguet, pont de la Save]. [1843]. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,27 m. 2 exemplaires.
[Commune de L'Isle-en-Dodon], plan de la rue du Ramonat. [Bertin Majau, géomètre]. 1842. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,20 x 0,25 m.
Plan d'une partie de la ville de L'Isle-en-Dodon. Bertin, géomètre. 26 mars 1844. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,26 x 0,41 m.
Commune de L'Isle-en-Dodon, aliénation d'une parcelle de terrain communal, plan des lieux, section D, lieu-dit las Coustures. Clément Castérés.14 janvier 1910. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.
Les plans et affiche hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 239 12 (1) - 2 O 239 12 (10)

Cote :

2 O 239 12

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

Archives départementales de la Haute-Garonne

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