Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conseil général des hospices de Paris

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"Mont-de-Piété de Paris".

Cote : 8/Z/2

Période : 1843 - 1844

Fonds : Archives d'Edmond Halphen, membre du Conseil général des hôpitaux et hospices civils de Paris
"Rapports".

Cote : 8/Z/3

Période : 1840 - 1844

Fonds : Archives d'Edmond Halphen, membre du Conseil général des hôpitaux et hospices civils de Paris
30 septembre - 18 novembre 1846

Cote : 136/FOSS/197

Période : 1846 - 1846

Fonds : Arrêtés du Conseil général des hospices
6 janvier - 17 février 1847

Cote : 136/FOSS/199

Période : 1847 - 1847

Fonds : Arrêtés du Conseil général des hospices
24 février - 31 mars 1847

Cote : 136/FOSS/200

Période : 1847 - 1847

Fonds : Arrêtés du Conseil général des hospices
19 mai - 30 juin 1847

Cote : 136/FOSS/202

Période : 1847 - 1847

Fonds : Arrêtés du Conseil général des hospices
Tables.

Cote : 136FOSS/209-136FOSS/215

Période : 1816 - 1834

Fonds : Arrêtés du Conseil général des hospices
Tables alphabétiques des noms.

Cote : 136FOSS/210-136FOSS/211

Période : 1816 - 1834

Fonds : Arrêtés du Conseil général des hospices
Conseil général des hospices, filature des indigents.

Cote : 136/FOSS/213

Période : 1816 - 1834

Fonds : Arrêtés du Conseil général des hospices
2e jour complémentaire an VI [18 septembre 1798] - 14 janvier 1806

Cote : 136/FOSS/216

Période : 1798 - 1806

Fonds : Arrêtés du Conseil général des hospices

Conseil général des hospices de Paris

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