Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morbihan. Centre hospitalier Prosper Chubert (Vannes)

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Administration générale

Cote : 24 HDEPOT 16 1-60

Période : 1971 - 1999

Fonds : Centre hospitalier Prosper Chubert de Vannes
Commission administrative

Cote : 24 HDEPOT 16 1-55

Période : 1971 - 1999

Fonds : Centre hospitalier Prosper Chubert de Vannes
Registre des délibérations

Cote : 24 HDEPOT 16 1-6

Période : 1972 - 1988

Fonds : Centre hospitalier Prosper Chubert de Vannes
5 octobre 1972 - 12 septembre 1975

Cote : 24 HDEPOT 16 1

Période : 1972 - 1975

Fonds : Centre hospitalier Prosper Chubert de Vannes
28 octobre 1975 - 25 janvier 1978

Cote : 24 HDEPOT 16 2

Période : 1975 - 1978

Fonds : Centre hospitalier Prosper Chubert de Vannes
3 mai 1978 - 29 janvier 1982

Cote : 24 HDEPOT 16 3

Période : 1978 - 1982

Fonds : Centre hospitalier Prosper Chubert de Vannes
22 février 1982 - 27 novembre 1984

Cote : 24 HDEPOT 16 4

Période : 1982 - 1984

Fonds : Centre hospitalier Prosper Chubert de Vannes
18 décembre 1984 - 27 octobre 1987

Cote : 24 HDEPOT 16 5

Période : 1984 - 1987

Fonds : Centre hospitalier Prosper Chubert de Vannes
2 décembre 1987 - 20 mai 1988

Cote : 24 HDEPOT 16 6

Période : 1987 - 1988

Fonds : Centre hospitalier Prosper Chubert de Vannes
Extraits de délibérations et pièces annexes

Cote : 24 HDEPOT 16 7-55

Période : 1971 - 1999

Fonds : Centre hospitalier Prosper Chubert de Vannes

Morbihan. Centre hospitalier Prosper Chubert (Vannes)

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