Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fay, Claude (architecte)

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Fonctionnement de l'atelier : compte rendu de réunion, note, statuts, livret de l'exposition permanente de l'agglomération d'Annecy, règleme...

Cote : 156 J 733

Période : 1967 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet : plan de l'église, coupes, façades, plan de la charpente.

Cote : 156 J 1568

Période : 1961 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude du tissu urbain

Cote : 156 J 1592-1595

Période : 1963 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Élaboration du plan masse : plan masse, note de présentation, compte rendu de réunion, contrat de plan masse, compte rendu de visite, notes,...

Cote : 156 J 1592

Période : 1963 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan topographique, plan masse, plan parcellaire.

Cote : 156 J 1593

Période : 1964 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude du terrain : plan de nivellement, plan parcellaire, esquisse de plan masse, relevé, photographie aérienne.

Cote : 156 J 1594

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande d'autorisation pour la construction de 76 logements pour personnes âgées : plan masse, plan de niveau, façades, correspondance.

Cote : 156 J 1597

Période : 1966 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 54 logements, 10 chambres et 22 garages

Cote : 156 J 1599-1610

Période : 1967 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Établissement des voiries et réseaux divers : plan de béton armé des postes de transformation, plan d'implantation, plan de nivellement, pro...

Cote : 156 J 1600

Période : 1967 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 1603-1604

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Fay, Claude (architecte)

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