Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société d'aménagement de la Savoie (SAS)

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Suivi du projet. – Relations avec les protagonistes : plan d'aménagement des espaces libres, façades, note d'estimation de l'intervention de...

Cote : 156 J 113

Période : 1983 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 1800

Période : 1992 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Logements locatifs "La Falaise". – Demande de permis de construire : coupes et façades.

Cote : 156 J 1800

Période : 1992 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Zone d'aménagement concerté Curial à Chambéry

Cote : 156 J 1795-1800

Période : 1981 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Maison de la culture. – Avant-projet descriptif : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan et coupe des façades.

Cote : 156 J 1796

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte

Cote : 156 J 1798-1799

Période : 1981 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Année 1984 : plan masse d'ensemble, plan d'aménagement de zone, plan d'assemblage, façades, coupes, perspective d'ensemble. .

Cote : 156 J 1799

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Zone d'aménagement concerté Curial à Chambéry

Cote : 156 J 113

Période : 1983 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 1795-1799

Période : 1981 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Élaboration de l'avant-projet : plan topographique, plan masse, plan de récolement, plan d'aménagement de zone, règlement de plan d'aménagem...

Cote : 156 J 1795

Période : 1983 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Société d'aménagement de la Savoie (SAS)

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