Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Village d'enfants de Haute-Savoie (fondation)

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Village de l'Espérance à Burdignin

Cote : 156 J 2029-2067

Période : 1947 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Projet de construction : profil en travers et en long, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, élévation, persp...

Cote : 156 J 2032

Période : 1955 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de transformation du deuxième étage : plan d'aménagement.

Cote : 156 J 2033

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Transformation des bâtiments pour une maison d'enfance à caractère sanitaire spécialisée

Cote : 156 J 2039-2047

Période : 1966 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : plan de niveau, coupes, ordre de service, procès-verbal de réception définitive, liste des observations, notice de desc...

Cote : 156 J 2039

Période : 1966 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des comptes : certificat de paiement du solde, certificat de paiement d'un acompte, situation des travaux, facture, notes, correspon...

Cote : 156 J 2043

Période : 1966 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi des entreprises : certificat de paiement, mémoire des travaux exécutés, procès-verbal de réception définitive, ordre de service, situa...

Cote : 156 J 2044

Période : 1966 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Adjonction d'un escalier extérieur : coupes, vue en plan, façades, croquis. .

Cote : 156 J 2046

Période : 1966 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 2051

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Consultation des entreprises : devis quantitatif estimatif, devis descriptif quantitatif estimatif de l'entreprise Rosay.

Cote : 156 J 2051

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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