Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lafaille, Bernard (ingénieur-conseil)

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Conception du projet : plan rez-de-chaussée, plan de détail, coupes, façades, plan du mobilier, plan du local provisoire pour compteur.

Cote : 156 J 4996

Période : 1955 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques. – Plans de béton armé utilisés lors de la construction : plan de coffrage, plan de ferraillage, plan des fondations (1956...

Cote : 156 J 5002

Période : 1956 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction du presbytère et de la sacristie

Cote : 156 J 4995-4999

Période : 1954 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, esquisse, perspective intérieure, plan d...

Cote : 156 J 4995

Période : 1954 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : cahier des charges particulières, cahier des charges et conditions particulières, cahier des charges techniques particul...

Cote : 156 J 4997

Période : 1955 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux de gros-œuvre : procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 4999

Période : 1957 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : procès-verbal de réception, formulaire de déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, procès-ver...

Cote : 156 J 5003

Période : 1980 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Église "Notre-Dame-de-la-Paix" de Villeparisis

Cote : 156 J 144

Période : 1955 - 1995

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction d'un clocher. – Étude du projet : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, façades, coupes, plan de ferraillage, comp...

Cote : 156 J 144

Période : 1955 - 1995

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Église "Notre-Dame-de-la-Paix" de Villeparisis

Cote : 156 J 4995-5003

Période : 1954 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architectes : plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan des canalisations.

Cote : 156 J 4998

Période : 1956 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Extension de l'église

Cote : 156 J 5000-5003

Période : 1956 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan masse, plan d'extension, façades, plan de contrat de cour commune, arrêté municipal d'autorisation, n...

Cote : 156 J 5000

Période : 1978 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : lettre de commande, cahier des charges.

Cote : 156 J 5001

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Lafaille, Bernard (ingénieur-conseil)

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