Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Togna (carrelage mosaïques)

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Suivi du projet : compte rendu de réunion, rapport de visite de la chaufferie, rapport acoustique, note de calcul du coût des constructions,...

Cote : 156 J 4369

Période : 1973 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : devis quantitatif, devis descriptif, avis d'appel d'offres, tableau récapitulatif suite à l'analyse des propositions, rappo...

Cote : 156 J 4373

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : résultat des essais physiques d'une fenêtre bois à quatre vantaux, liste des retouches, devis programme, ...

Cote : 156 J 3855

Période : 1975 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif.

Cote : 156 J 3864

Période : 1977 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion de chantier, compte rendu de réunion de mise au point, compte rendu concernant les habillages des ...

Cote : 156 J 3867

Période : 1976 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de niveau, façades, coupes, plan de repérage des menuiseries, plan des réseaux électriques et de chauff...

Cote : 156 J 3868

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : plan d'installation du chantier, certificat de conformité, rapport sur la sécurité du bâtiment, arrêté préfectoral de p...

Cote : 156 J 3875

Période : 1976 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de repérage des menuiseries, plan des réseaux électriques et de ch...

Cote : 156 J 3881

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste d'observations, correspondance.

Cote : 156 J 3913

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : état définitif des dépenses, relevé définitif des dépenses, mémoire des travaux, note d'actualisation des prix.

Cote : 156 J 3914

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Togna (carrelage mosaïques)

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