Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Challoin Cie (miroiterie)

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Relations avec les protagonistes : devis estimatif, liste des entreprises acceptant de répondre à l'appel d'offres, liste de retouches, décl...

Cote : 156 J 4646

Période : 1982 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, planning des travaux.

Cote : 156 J 4647

Période : 1983 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dépouillement et analyse des offres : tableau des résultats, calendrier des travaux, devis estimatif, liste des entreprises acceptant de rép...

Cote : 156 J 4652

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte des travaux, mémoire général et définitif, situation de travaux, mémoire de travaux, certificat de paiement, devis e...

Cote : 156 J 4654

Période : 1983 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : attestation d'exécution de travaux, liste d'observations, liste des travaux restant à exécuter, décision portant prono...

Cote : 156 J 4655

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Pièces officielles : façades, devis descriptif estimatif et quantitatif, formulaire de demande de permis de construire, ...

Cote : 156 J 2490

Période : 1959 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Registre du personnel.

Cote : 156 J 596

Période : 1945 - 1994

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du premier bâtiment. – Suivi du dossier : plan d'implantation, plan masse, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, n...

Cote : 156 J 2267

Période : 1953 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Projet de construction : extrait du plan cadastral, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades...

Cote : 156 J 2414

Période : 1956 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction d'une annexe : plan parcellaire, plan d'aménagement, plan de détail, façades, coupes, plan de béton, schéma, devis descriptif, ...

Cote : 156 J 1906

Période : 1949 - 1950

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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