Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Henri Rastello (chauffage-plomberie)

Affiner votre recherche :

125 contenus liés

Logements : plan de situation, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'étage courant, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, ...

Cote : 156 J 3908

Période : 1969 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bureaux : plan de niveau, façades, coupes, plan des menuiseries extérieures, soumission, lettre d'accord, cahier des conditions et charges g...

Cote : 156 J 3909

Période : 1970 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'entreprises. – Étude de chauffage par Rastello : plan d'installation, plan de socle, devis descriptif (1968-1970). Étude de fondatio...

Cote : 156 J 3910

Période : 1968 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi des entreprises : situation des travaux, certificat de paiement.

Cote : 156 J 3912

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste d'observations, correspondance.

Cote : 156 J 3913

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : état définitif des dépenses, relevé définitif des dépenses, mémoire des travaux, note d'actualisation des prix.

Cote : 156 J 3914

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de situation, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'étage courant, plan de détail, façades, coupes, plan de c...

Cote : 156 J 3924

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste d'observations, correspondance.

Cote : 156 J 3928

Période : 1970 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : situation de travaux, certificat de paiement, relevé définitif des dépenses, mémoire des travaux, tableau de récapitulation c...

Cote : 156 J 3929

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier : état d'avancement des travaux, calcul des surfaces habitables théoriques et annexes, compte-rendu de réunion, liste des d...

Cote : 156 J 3974

Période : 1975 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Henri Rastello (chauffage-plomberie)

125 contenus liés

Liens