Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Relations avec les protagonistes : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, compte rendu de réunion, certificat de pa...

Cote : 156 J 3186

Période : 1974 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : tableau comparatif des offres.

Cote : 156 J 3191

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles. – Préparation du projet : plan de situation, plan cadastral, plan topographique, extrait cadastral, convention, correspo...

Cote : 156 J 2881

Période : 1962 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 3092-3093

Période : 1966 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
72 logements : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, lettre d'accord des entreprises, soumission, ta...

Cote : 156 J 3092

Période : 1966 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux. – Bâtiments : procès-verbal de réception provisoire, liste d'observations, notes (1967-1968). Espaces verts : procès-ve...

Cote : 156 J 3096

Période : 1967 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Dossier de marché : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges particulières, devis descriptif et prescriptions te...

Cote : 156 J 2549

Période : 1960 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : liste d'observations, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance.

Cote : 156 J 2166

Période : 1977 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution de la troisième tranche "Bâtiments A, B et C". – Pièces officielles : plan masse, note de calcul de la surface utile, cahier des c...

Cote : 156 J 2269

Période : 1958 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan général, plan de niveau, plan de détail, coupes, élévation, pla...

Cote : 156 J 2147

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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