Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office central interprofessionnel du logement (OCIL)

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Réception des travaux

Cote : 156 J 5291

Période : 1967 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse et des espaces verts, plan d'implantation et des canalisations, plan de niveau, plan de détail, façades, coup...

Cote : 156 J 5292

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : procès-verbaux de réception provisoire et définitive.

Cote : 156 J 5293

Période : 1967 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec l'Office central interprofessionnel du logement (OCIL) : relevé des prêts aux salariés, avis d'imposition, formulaire de dema...

Cote : 156 J 598

Période : 1981 - 1994

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Opération Montreuil III : construction de 210 logements à Montreuil

Cote : 156 J 5289-5293

Période : 1960 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Préparation des marchés : devis descriptif, additif au devis descriptif et cahier des prescriptions particulières.

Cote : 156 J 5289

Période : 1960 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 5293

Période : 1967 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Opération Montreuil II : "Château du plaisir" à Montreuil

Cote : 156 J 5288

Période : 1962 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, rapport d'examen, bordereau d'envoi, correspondance.

Cote : 156 J 5288

Période : 1962 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Première tranche : construction de 70 logements et d'une chaufferie

Cote : 156 J 5290-5291

Période : 1965 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Office central interprofessionnel du logement (OCIL)

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