Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brière, Georges (architecte)

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Palais de Justice d'Annecy

Cote : 156 J 4155-4196

Période : 1972 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet

Cote : 156 J 4155-4164

Période : 1972 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Assurance du maître d'ouvrage. – Bureaux d'études et architectes : attestation d'assurance, lettre-circulaire, correspondance (1975-1978). P...

Cote : 156 J 4155

Période : 1973 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier sécurité : coupes, étude de prévention, notice de sécurité, procès-verbal de résistance ou de réaction au feu, compte-rendu de réuni...

Cote : 156 J 4156

Période : 1974 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Problèmes de structures : relevé d'observations, tableau récapitulatif des tassements, note concernant les tassements, notes, estimation des...

Cote : 156 J 4157

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes

Cote : 156 J 4158-4164

Période : 1972 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Maurice Novarina, ses collaborateurs, la Préfecture et le conseil général : extrait du registre des procès-verbaux des séances du conseil gé...

Cote : 156 J 4158

Période : 1972 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Préfecture. – Suivi du projet : plan général, notice descriptive des travaux, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particul...

Cote : 156 J 4159

Période : 1972 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Société d'équipement départemental de la Haute-Savoie (SEDHS) : plan d'aménagement, analyse du prix de revient, étude financière complémenta...

Cote : 156 J 4160

Période : 1973 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Tribunal d'Annecy : plan d'aménagement, note de présentation, correspondance.

Cote : 156 J 4161

Période : 1973 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Architectes : compte-rendu de réunion, notice technique, devis, rapport d'études de béton, photographie, correspondance.

Cote : 156 J 4162

Période : 1974 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bureaux d'études techniques : plan masse, plan de terrassements, coupes, note de présentation, tableau récapitulatif, rapport justificatif e...

Cote : 156 J 4163

Période : 1974 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Entreprises : plan d'aménagement, devis de travaux supplémentaires, compte-rendu de réunion, croquis, protocole d'accord, procès-verbal de c...

Cote : 156 J 4164

Période : 1976 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 4165-4171

Période : 1973 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Premier avant-projet : plan masse, plan de situation, plan de niveau, coupes, façades, présentation du projet, notice justificative du parti...

Cote : 156 J 4165

Période : 1973 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Second avant-projet : plan de niveau, présentation du projet, notice justificative du parti architectural, définition du programme, descript...

Cote : 156 J 4167

Période : 1973 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plan du centre ville : plan masse.

Cote : 156 J 4166

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Campagnes de sondages. – Premières études : rapport, graphique, décompte définitif des travaux, correspondance (1974-1975). Études complémen...

Cote : 156 J 4168

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : arrêté préfectoral, étude de prévention incendie.

Cote : 156 J 4169

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec la mairie d'Annecy : plan d'implantation, plan de niveau, plan régulier, coupes, devis estimatif, compte-rendu de réunion, co...

Cote : 156 J 4170

Période : 1975 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Évaluations des surfaces et du coût financier : note justificative du bilan financier, étude comparative des coûts, calcul des surfaces util...

Cote : 156 J 4171

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 4172-4184

Période : 1975 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Préparation des appels d'offres. – Lots 3 à 25 : cahier des prescriptions techniques, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, ...

Cote : 156 J 4172

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossiers de marché

Cote : 156 J 4173-4182

Période : 1975 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux de démolition : marché, soumission, bordereau de décomposition du prix forfaitaire, déclaration des entreprises, cahier des prescrip...

Cote : 156 J 4173

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Brière, Georges (architecte)

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