Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brusetti (maçonnerie-béton armé-terrassements)

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Pièces écrites. – Relation avec le commanditaire : procès-verbal de réception, attestation de l'architecte, note de présentation des conditi...

Cote : 156 J 1995

Période : 1948 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Estimation des dommages consécutifs à un feu de cheminée chez monsieur Michaud à Thonon-les-Bains : tableau d'estimation détaillée des bâtim...

Cote : 156 J 770

Période : 1946 - 1946

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de rénovation et d'aménagement d'une salle de jeux : plan de niveau, plan d'aménagement, coupes, perspective extérieure, devis estima...

Cote : 156 J 2218

Période : 1951 - 1954

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet. – Exécution des travaux : plan topographique, plan de niveau, façades, coupes, plan de détail de menuiserie, schéma d'insta...

Cote : 156 J 2457

Période : 1958 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan parcellaire, plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan de terrassements, plan d'aménagement, pl...

Cote : 156 J 1993

Période : 1946 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan de la propriété, plan d'aménagement, plan de détail, coupes, façades, élévation, note de présentation, devis d...

Cote : 156 J 2020

Période : 1947 - 1954

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet de construction de la maison et des bureaux : plan parcellaire, plan de niveau, façades, coupes, perspective, demande d'...

Cote : 156 J 2025

Période : 1947 - 1955

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan parcellaire, plan d'implantation, plan de détail, coupes, façades, plan d'appartement-type, plan d'aménagement...

Cote : 156 J 2226

Période : 1951 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan parcellaire, plan de situation, plan d'aménagement, plan de détail, coupes, façades, perspective extérieure, p...

Cote : 156 J 2280

Période : 1953 - 1956

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Brusetti (maçonnerie-béton armé-terrassements)

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