Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Benoît-Guyot (installations sanitaires-chauffage central)

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Suivi du dossier. – Pièces officielles : façades, devis descriptif estimatif et quantitatif, formulaire de demande de permis de construire, ...

Cote : 156 J 2490

Période : 1959 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Pièces officielles : plan cadastral, schéma électrique, planning des travaux, formulaire de demande de permis de constru...

Cote : 156 J 2539

Période : 1960 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Réfection du carrelage et entretien de la chaudière : correspondance (1967-1969). Demande du certificat de conformité : ...

Cote : 156 J 2554

Période : 1960 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Conception du projet : plan de niveau, façades, plan de toiture, esquisse, plan de canalisations, coupe de la charpente,...

Cote : 156 J 2640

Période : 1961 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du premier bâtiment. – Suivi du dossier : plan d'implantation, plan masse, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, n...

Cote : 156 J 2267

Période : 1953 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : devis descriptif estimatif, note de calcul du prix de revient au mètre carré, convention d'assurance, bro...

Cote : 156 J 2436

Période : 1957 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet : plan de nivellement, plan d'aménagement, plan de détail béton armé, plan de détail de mobilier, croquis pour l'abatta...

Cote : 156 J 2437

Période : 1957 - 1957

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : mémoire des travaux exécutés, tableau récapitulatif des factures payées, facture, correspondance.

Cote : 156 J 2439

Période : 1957 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Pièces officielles : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, tableau des remises de prix et entreprises pr...

Cote : 156 J 2497

Période : 1959 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : devis descriptif, devis descriptif et estimatif, cahier des prescriptions spéciales, note d'analyse des offres du lot "télé...

Cote : 156 J 4060

Période : 1972 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Benoît-Guyot (installations sanitaires-chauffage central)

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