Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rambosson (menuiserie-charpente)

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Suivi du dossier. – Pièces officielles : façades, devis descriptif estimatif et quantitatif, formulaire de demande de permis de construire, ...

Cote : 156 J 2490

Période : 1959 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du premier bâtiment. – Suivi du dossier : plan d'implantation, plan masse, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, n...

Cote : 156 J 2267

Période : 1953 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Avant-projet : plan de situation, plan de niveau, façades, coupes, esquisse, croquis (1951, 1953). Plans de marché : pla...

Cote : 156 J 787

Période : 1951 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, avenant au cahier des charges particulières, rapport technique, c...

Cote : 156 J 822

Période : 1960 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Marché et pièces contractuelles : devis descriptif quantitatif et estimatif, marché de gré à gré, procès-verbal d'adj...

Cote : 156 J 824

Période : 1961 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Pièces officielles : ordre de service, photographie (1965-1967). Relations avec le bureau de contrôle technique Veritas ...

Cote : 156 J 2947

Période : 1965 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Marchés et pièces contractuelles : devis descriptif et estimatif, certificat de paiement d'un acompte, marché, tablea...

Cote : 156 J 2950

Période : 1963 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception du projet : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décompte définitif, situation et mémoire des travaux,.

Cote : 156 J 2951

Période : 1965 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan de situation, plan d'aménagement, plan de détail, coupes, façades, élévation, vue en plan, perspective intérie...

Cote : 156 J 2219

Période : 1951 - 1954

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution de la troisième tranche "Bâtiments A, B et C". – Pièces officielles : plan masse, note de calcul de la surface utile, cahier des c...

Cote : 156 J 2269

Période : 1958 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Rambosson (menuiserie-charpente)

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